# Licence et propriété intellectuelle

**© 2026 inerWeb — F. Henninot.** Dépôt public ne signifie pas libre de droits :
ce fichier dit précisément ce que chacun peut faire.

Contact pour toute demande — usage commercial, centre de formation, adaptation :
**inerweb.fh@gmail.com**

## 1. Le contenu pédagogique — CC BY-NC-ND 4.0

Les fiches de cours, questions d'entraînement (indices et remédiations compris), planches SVG,
exercices, séquences de projection et documents de relecture — c'est-à-dire l'essentiel de
`packs/fluides/` — sont placés sous licence
**Creative Commons Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
4.0 International** (CC BY-NC-ND 4.0) :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/deed.fr

En clair :
- **vous pouvez** utiliser, imprimer et diffuser ce contenu pour votre enseignement,
  gratuitement, y compris devant votre classe ;
- **vous devez** citer inerWeb — F. Henninot ;
- **vous ne pouvez pas** en faire un usage commercial : vendre une formation construite sur ce
  contenu exige un accord écrit préalable ;
- **vous ne pouvez pas** le modifier, le remonter ni en tirer une œuvre dérivée diffusée sous
  un autre nom. Une adaptation à votre contexte reste possible : elle se demande.

**Changement du 18/08/2026.** Ce contenu était auparavant sous CC BY-NC-**SA** 4.0, qui
autorisait la modification. Le passage en **ND** ne vaut que pour l'avenir : une licence
Creative Commons est irrévocable pour les copies déjà diffusées. Ce qui a été récupéré avant
cette date sous CC BY-NC-SA reste régi par CC BY-NC-SA.

## 2. Les illustrations, schémas et animations — tous droits réservés

Les illustrations originales, schémas techniques, planches SVG dessinées pour ce dépôt et
animations sont la part la plus reprise d'un travail pédagogique, et la plus coûteuse à
produire. Elles restent en **tous droits réservés** : leur extraction du support pour un
réemploi séparé — dans un autre cours, un autre site, un support commercial — n'est pas
couverte par la licence de la section 1 et demande un accord écrit.

## 3. Les symboles issus de QElectroTech — CC BY 3.0

Le dossier `symboles/` redistribue la collection d'éléments de **QElectroTech**
(`github.com/qelectrotech/qelectrotech-elements`) convertie en SVG. Sa licence propre, **CC BY
3.0**, s'applique et prime sur la section 1 : voir `symboles/LICENCE.md`.

**Des symboles de cette même origine sont aussi embarqués dans les modules** de
`packs/fluides/res/` — schémas de circuit, planches d'organes. Un contrôle de similarité
structurelle mené le 18/08/2026 sur les 116 symboles embarqués en a identifié **18** dérivés
de la collection : ils portent chacun, dans leur bloc `<metadata>`, le crédit QElectroTech et
l'identifiant de l'élément d'origine. Les autres sont des dessins originaux inerWeb.

Ce que CC BY 3.0 autorise couvre tous les usages de ce dépôt : utiliser, modifier,
redistribuer, **y compris commercialement**, à la seule condition de citer. L'usage dans un
schéma électrique est même libre sans condition. Ce qui revient en propre à F. Henninot : la
sélection métier, la mise à la charte, les repères de bornes et le catalogue — pas les dessins.

## 4. Le moteur et les scripts de construction

Le moteur générique (`moteur/`, issu de `frigorx/r408`) et les scripts de construction
(`build/`) sont sous **licence MIT** : réutilisation libre, y compris commerciale, à condition
de conserver la mention de copyright.

Exception explicite : `build/voix/generer-audios-piper.py`, qui utilise Piper, porte
`SPDX-License-Identifier: GPL-3.0-or-later`. Cette exception concerne l'outil de fabrication,
pas le lecteur web ni les autres scripts du dépôt.

## 5. Le référentiel officiel — hors licence

`packs/fluides/referentiel-2025.json` transcrit l'annexe II.B de l'arrêté du 21 novembre 2025
(Journal officiel de la République française). Un texte officiel n'est la propriété de
personne : ce fichier est librement réutilisable, et aucune des licences ci-dessus ne
prétend le couvrir.

## 6. Les narrations vocales

Les MP3 de `packs/fluides/res/voix/audio/` sont la mise en voix du contenu pédagogique : la
licence CC BY-NC-ND 4.0 de la section 1 s'y applique donc. Ils sont fabriqués avec le modèle
Piper `fr_FR-siwis-medium`, entraîné sur le corpus SIWIS sous licence CC BY 4.0.
L'attribution et les sources sont conservées dans `packs/fluides/res/voix/README.md`.
Le modèle et le logiciel Piper ne sont pas embarqués dans le site publié.

## 7. Usage en centre de formation — licence commerciale

La clause « pas d'utilisation commerciale » de la section 1 couvre l'enseignement gratuit.
Un organisme qui facture une prestation de formation, même en n'utilisant qu'une partie de ce
contenu, en fait un usage commercial : il lui faut une licence négociée. Écrire à
**inerweb.fh@gmail.com**.

Cette réserve n'entrave en rien l'auteur : titulaire des droits, il reste libre de concéder ce
même contenu sous d'autres conditions, y compris commerciales, à qui il l'entend.

## 8. Antériorité

L'historique git public de ce dépôt (`github.com/frigorx/pilote-fluides`) établit
l'antériorité de chaque contenu, commit par commit, horodatés et signés par la plateforme.

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*Toute demande d'usage commercial ou question sur cette licence : **inerweb.fh@gmail.com**,
ou ouvrir une issue sur le dépôt.*